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Published online by Cambridge University Press: 04 May 2017
Cet article entend montrer que la municipalité parisienne a joué un rôle central dans la négociation du rapport entre Paris et la nation française au milieu du XIXe siècle. L’instauration d’élections municipales dans la capitale sous la monarchie de Juillet a donné naissance à une culture électorale et participative locale, qui a non seulement reformulé le rapport entre les mandataires et leurs arrondissements, mais a également modifié la nature du mandat municipal grâce à l’introduction de la notion d’expertise et l’agrandissement de l’échelle d’intervention administrative locale. Cette culture participative a aussi permis l’établissement durable d’une reconnaissance mutuelle entre le pouvoir municipal de Paris et le pouvoir du gouvernement national sis dans la même ville. De cette culture électorale et participative est né un intérêt particulier parisien, rouage essentiel qui a permis à Paris de trouver sa place dans une France en voie de démocratisation.
The article argues that the place of Paris in the French nation was radically transformed through the emergence of a modern Parisian municipal power in the nineteenth century. The creation of municipal elections during the July Monarchy gave birth to a local participative electoral culture that forged a new foundation for municipal representation in the capital, redefined the municipal mandate, and carved out an administrative sphere for the municipal authority distinct from the powers of the national government. These shifts in the local Parisian administration paved the way for the emergence of a particular interest in Paris and, in so doing, negotiated the place of Paris in the French nation.
1 - Nous reviendrons sur l’historiographie de la municipalité de Paris dans la dernière partie de cet article.
2 - Pour une analyse éclairante sur les travaux les plus récents, voir les articles de Offerle, Michel: «Capacités politiques et politisations: faire voter et voter, XIXe-XXe siècles», Genèses, 67, 2007, p. 131–149 CrossRefGoogle Scholar et 68, 2007, p. 145-160.
3 - Agulhon, Maurice, «Le centre et la périphérie», in Nora, P. (dir.), Les lieux de mémoire, Paris, Gallimard, 1992, p. 824–849 Google Scholar.
4 - Cette distinction s’est faite à la fois en définissant la nature de la centralité de Paris et en élaborant sa particularité. Sur l’histoire des définitions de Paris en tant que centre, voir Sawyer, Stephen W., «Locating the center: Confining and defining the power of Paris», Nottingham French Studies, 44-1, 2005, p. 20–37 CrossRefGoogle Scholar.
5 - Lefort, Claude, Essais sur le politique, XIXe-XXe siècles, Paris, Éd. du Seuil, 1986, p. 28 Google Scholar, nous offre une théorisation de l’évidement du pouvoir démocratique: « En regard de ce modèle, se désigne le trait révolutionnaire et sans précédent de la démocratie. Le lieu du pouvoir devient un lieu vide. »
6 - Sieyes, Emmanuel-Joseph, Quelques idées de constitution, applicables à la ville de Paris en juillet 1789, par M. l’abbé Sieyès, Paris, Baudouin, 1789 Google Scholar.
7 - Bailly, Jean-Sylvain, Discours de la commune de Paris à l’Assemblée nationale, prononcé par M. Bailly, maire de cette Ville, le 19 octobre 1789, Paris, Baudoin, 1789 Google Scholar.
8 - Mavidal, Jérôme et Laurent, Émile, Archives parlementaires de 1787 à 1860. Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1re série, 1789-1800 , Paris, Dupont, 1883, vol. 15, p. 381 Google Scholar.
9 - L’ambiguïté autour du titre du préfet de Paris sous Napoléon n’est certainement pas due au hasard. Le titre donné à l’origine par la loi du 28 pluviôse était « préfet général » avant de redevenir préfet de Paris: voir Tulard, Jean, Paris et son administration, 1800-1830, Paris, Commission des travaux historiques, 1976, p. 81 Google Scholar.
10 - C’est à partir de là qu’un intérêt particulier peut se consolider à Paris, et ce en deux temps: dans les années 1840 au plan administratif, dans les années 1880 au niveau politique. Ma compréhension de la différence entre décentralisation politique et décentralisation administrative doit beaucoup à Frug, Gerald, «Quelle décentralisation du pouvoir pour les villes», intervention donnée au Centre d’études urbaines dans le monde anglophone de l’université Paris Sorbonne-Paris IV, le 27 mars 2006 Google Scholar. G. Frug fait une distinction essentielle entre la décentralisation administrative qui est la délégation du pouvoir aux autorités locales et la décentralisation politique (ou démocratique) qui donne la possibilité aux citoyens locaux d’élire leurs propres élus. Je voudrais souligner ici que, dans le cas de Paris, ces deux formes de décentralisation se sont faites en deux temps au cours du XIXe siècle.
11 - Par culture électorale et participative, j’entends une culture s’étendant au-delà du corps électoral: alors que les élections étaient réservées à très peu d’électeurs (entre 15 000 et 20 000 pendant les 14 années durant lesquelles ont eu lieu les élections), la mobilisation de l’opposition autour de ces élections a engendré une culture qui dépassait ce cadre et qui a permis de formuler le projet d’une transformation du mandat administratif et de l’échelle de l’intervention administrative.
12 - La municipalité était constituée du préfet de la Seine, du préfet de Paris, du conseil municipal et des maires et des adjoints de chaque arrondissement.
13 - Dans le cas des maires et des adjoints, suite aux élections, le roi choisissait un maire et deux adjoints dans la liste des dix candidats qui avaient reçu le plus de votes.
14 - Rosanvallon, Pierre, Le sacre du citoyen. Histoire du suffrage universel en France, Paris, Gallimard, 1992, p. 271 Google Scholar.
15 - Larrere-Lopez, Mathilde, «La Garde nationale de Paris sous la monarchie de Juillet. Le pouvoir au bout du fusil», thèse de l’université Panthéon Sorbonne Paris I, 2000 Google Scholar.
16 - Le National, 23 novembre 1834.
17 - Gilmore, Jeanne, La République clandestine, 1818-1848, Paris, Aubier, 1997 Google Scholar.
18 - Dans cet article, j’utilise le terme « opposition » comme il était employé sous la monarchie de Juillet. L’opposition, c’est globalement tous ceux qui étaient en désaccord avec les orléanistes autour des questions constitutionnelles, et en particulier des questions de suffrage. Elle va de la gauche dynastique, qui aspirait à des réformes institutionnelles lentes dans le sens d’un suffrage élargi, jusqu’aux républicains pour lesquels tout régime en dehors d’une république était une trahison de la Révolution. On peut alors adopter la terminologie de P. Rosanvallon, Le sacre du citoyen..., op. cit., p. 282, qui distingue quatre groupes: « les libéraux ouverts », Rémusat et Duvergier de Hauranne qui ont rompu avec Guizot en 1840 et cherchent une légère baisse du cens pour avoir accès aux urnes; « la gauche dynastique », représentée par la figure emblématique d’Odilon Barrot, favorable à une ouverture sous la forme d’une augmentation des citoyens capacitaires; « la masse républicaine » représentée par Laffite, qui aspire à une augmentation graduelle mais nette du nombre de votants; enfin, « les socialistes et les républicains d’extrême gauche » représentés par Louis Blanc, qui sont en faveur du suffrage universel et ne démentent pas l’efficacité d’une nouvelle révolution. « L’opposition », dans cet article, fait référence à ce groupe tout entier.
19 - Le National, 15 janvier 1834.
20 - Le National, 23 novembre 1834.
21 - Le National, 21 novembre 1846.
22 - Ibid.
23 - Ce sont les arrondissements pour lesquels nous avons le plus de renseignements, car ils ont participé trois fois aux renouvellements triennaux.
24 - Dans le Ve arrondissement, Vincent, élu en 1834, a été remplacé par Horace Say en 1837. Dans le VIe arrondissement, Ambroise Aubé a été remplacé par Pierre Ségalas, candidat officiel de l’opposition en 1846; et dans le VIIe, Julien Chevalier, lui aussi candidat officiel de l’opposition en 1846, a battu Jacques Jouet.
25 - Nous sommes bien sûr dans l’ancien système d’arrondissements: sur les douze, seuls les Xe, XIe et XIIe sont sur la rive gauche.
26 - Lemercier, Claire, Un si discret pouvoir. Aux origines de la Chambre de commerce de Paris, 1803-1853, Paris, La Découverte, 2003 Google Scholar.
27 - Si l’on suit l’analyse d’ Daumard, Adeline, La bourgeoisie parisienne de 1815 à 1848, Paris, Albin Michel, [1963] 1996, p. 540 Google Scholar, l’élection d’Arago à la tête de l’assemblée locale constituait une exception pour l’administration parisienne en général: « Dépassant les capacités des notables de quartier, susceptibles seulement de comprendre et de traiter les problèmes concernant leur arrondissement, le cadre parisien était trop étroit pour les notables nationaux. C’était un élément de faiblesse pour la bourgeoisie parisienne qui était en quelque sorte décapitée. » En effet, grâce aux élections, la municipalité se dotait d’un notable à l’échelle nationale.
28 - Il est intéressant de noter que ces résultats présentent une forte ressemblance avec ceux de 1789 et de 1790 sur la rive gauche. Burstin, Haim, Une révolution à l’œuvre: le faubourg Saint-Marcel (1789-1794), Seyssel, Champ Vallon, 1995, p. 149 Google Scholar, a montré que les votes de 1789 dans le faubourg Saint-Marcel ont abouti à l’élection d’« académiciens, des représentants des professions juridiques et de quelques ecclésiastiques ».
29 - Sur les élections municipales sous la monarchie de Juillet, voir Tudesq, André-Jean, «Institutions locales et histoire sociale: la loi municipale de 1831 et ses premières applications», Annales de la faculté des lettres et sciences humaines de Nice, 9-10, 1969, p. 327–363 Google Scholar; Vigier, Philippe, «La monarchie de Juillet» et «La deuxième République» in Fougere, L., Machelon, J.-P. et Monnier, F. (dir.), Les communes et le pouvoir. Histoire politique des communes françaises de 1789 à nos jours, Paris, PUF, 2002, p. 203–262 Google Scholar. Les travaux de Guionnet, Christine ont été particulièrement utiles pour cette étude: L’apprentissage de la politique moderne. Les élections municipales sous la monarchie de Juillet , Paris, L’Harmattan, 1997 Google Scholar.
30 - C. Guionnet, L’apprentissage de la politique moderne..., op. cit., voir en particulier « L’impossible ‘apprentissage’ de certaines conceptions modernes de la politique », p. 111-140.
31 - Archives de Paris, VD6/542/4, Élections du conseil général du département de la Seine.
32 - Ibid.
33 - Archives de Paris, VD6/542/4, M. Considérant, À Messieurs les électeurs du Xe arrondissement.
34 - Papayanis, Nicholas, Planning Paris before Haussmann, Baltimore, The Johns Hopkins University Press, 2004, p. 198 Google Scholar.
35 - Le National, 23 novembre 1846.
36 - Le Constitutionnel, 26 novembre 1843.
37 - Le Constitutionnel, 23 novembre 1843.
38 - Le Constitutionnel, 9 décembre 1843.
39 - Le National, 27 novembre 1846.
40 - Le National, 26 novembre 1846.
41 - Le National, 27 novembre 1846.
42 - Merruau, Charles, Souvenirs de l’Hôtel de Ville de Paris, 1848-1852, Paris, Plon, 1875 Google Scholar, cité dans Gaillard, Jeanne, Paris. La ville, 1852-1870, Paris, L’Harmattan, 1977, p. 23 Google Scholar.
43 - Louis-René Villerme, De la mortalité dans les divers quartiers de la ville de Paris, s. l., s. n., 1830, p. 295.
44 - J. Gaillard, Paris. La ville..., op. cit. Voir aussi Roncayolo, Marcel, «Croissance, quartier, centralité: le débat de 1840-1844», in Butel, P. et Cullen, L. M. (dir.), Cities and merchants: French and Irish perspectives on urban development, 1500-1900, Dublin, Trinity College, 1986, p. 139–148 Google Scholar; Saunier, Pierre-Yves, «Center and centrality in the 19th century: Some concepts of urban disposition under the spot of locality», Journal of Urban History, 24-4, 1998, p. 435–467 CrossRefGoogle Scholar.
45 - Le National, 29 novembre 1846.
46 - Le Siècle, 22 juillet 1843.
47 - Le National, 29 novembre 1846.
48 - Le National, 19 octobre 1846.
49 - Le National, 11 novembre 1846.
50 - Le National, 25 novembre 1846.
51 - Le National, 29 novembre 1846.
52 - Le National, 26 novembre 1846.
53 - Le National, 21 novembre 1846. Le 25 novembre, on peut encore lire une demande d’« affranchissement de cet impôt odieux et souvent illégal connu sous le nom de péage des ponts. Rendre les communications libres, c’est contribuer à la prospérité générale ».
54 - Backouche, Isabelle, La trace du fleuve. La Seine et Paris, 1750-1850, Paris, Éd. de l’ehess, 2000 Google Scholar, note le recours récurrent aux compagnies privées pour la construction des ponts pendant l’Empire, la Restauration et les premières années de la monarchie de Juillet. Treize ponts ont été construits entre 1802 et 1838 grâce aux privilèges octroyés aux compagnies privées qui avaient par la suite le droit d’imposer un péage.
55 - Say, Horace-Émile, Études sur l’administration de la ville de Paris et du département de la Seine, Paris, Guillaumin, 1846, p. 384 Google Scholar.
56 - Ibid., p. 385.
57 - Rosanvallon, Pierre, L’État en France de 1789 à nos jours, Paris, Éd. du Seuil, 1990 Google Scholar. Voir en particulier le chapitre Iv, « L’idéal du gouvernement à bon marché ».
58 - Laborde, Alexandre DE, Paris municipe, ou Tableau de l’administration de la ville de Paris, depuis les temps les plus reculés jusqu’à nos jours, pour servir à l’examen du nouveau projet de loi municipale pour la ville de Paris, Paris, Firmin Didot frères, 1833 Google Scholar, et H.-É. Say, Étude sur l’administration..., op. cit. Pour qui voulait comprendre l’administration parisienne, ces deux études sont restées la référence jusqu’à ce que les ouvrages publiés sous la IIIe République viennent les remplacer.
59 - Il faut attendre 1833 et l’ouvrage d’A. de Laborde pour trouver le premier ouvrage entièrement consacré à l’histoire de la municipalité de Paris. Cette étude trouve son inspiration dans les débats sur l’introduction d’élections municipales à Paris – le projet de loi introduit par Benjamin Delessert en 1833 n’est finalement discuté et adopté qu’en avril 1834 – et marque le début de la première vague d’ouvrages sur l’administration parisienne, qui s’achèvera au début du Second Empire. Ici on peut citer A. Delaborde, Paris municipe..., op. cit.; Gisquet, Henri, Mémoires de M. Gisquet, ancien préfet de police, écrits par lui-même, Paris, Marchant, 1840 Google Scholar; Raisson, Horace-Napoléon, Études de biographie administrative. M. Gabriel Delessert, préfet de police, Batignolles, Hennuyer et Turpin, 1844 Google Scholar; H.-É. Say, Étude sur l’administration..., op. cit.; Id., Paris, son octroi et ses emprunts, Paris, Guillaumin, 1847; Vivien, Auguste F. A., Études administratives, Paris, Guillaumin, [1845] 1852 Google Scholar. La production scientifique sur la municipalité est alors étroitement liée à la nécessité de définir le champ de cette institution en devenir qu’était l’administration parisienne. Par-delà l’Empire, c’est à nouveau sur cette notion d’institution « en devenir » que l’historiographie met l’accent à partir de la IIIe République, entre 1880 et 1920 en particulier. Ici, il faut citer, parmi d’autres, l’incontournable Cilleuls, Alfred Des, Histoire de l’administration parisienne au XIXe siècle, Paris, H. Champion, 1900 Google Scholar, mais aussi Cadoux, Gaston, Les finances de la ville de Paris de 1798 à 1900. Suivies d’un essai de statistique comparative des charges communales des principales villes françaises et étrangères, de 1878 à 1898, Paris, Berger-Levrault, 1900 Google Scholar; de la Londe, Eugène Magne, Les attributions du préfet de la Seine, Paris, Arthur Rousseau, 1902 Google Scholar; Lanfant, Henri, Le Conseil général de la Seine (1791-1902). Lois, décrets, rapports officiels et documents divers relatifs à l’organisation et aux attributions de l’Assemblée départementale, Paris, Combet et Cie, 1903 Google Scholar; Martin, Léon (dir.), Encyclopédie municipale de la ville de Paris, Paris, Neger-Reeb, 1902 Google Scholar; Massat, Paul, Manuel de la législation administrative spéciale à la ville de Paris et au département de la Seine, Paris, Arthur Rousseau, 1901 Google Scholar. La troisième vague, enfin, qui débute dans les années 1960-1970, traite de la deuxième reconstruction, ou « assassinat », de Paris et s’achève avec la réinstauration du maire de Paris par la loi du 31 décembre 1975. Sont ici essentiels les ouvrages de Jean Tulard, ainsi que les publications de la commission des travaux historiques de la ville de Paris, et surtout les publications des membres de la sous-commission de recherches d’histoire municipale contemporaine, comprenant Fleury, Michel et Gille, Bertrand (dir.), Dictionnaire biographique du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine, t. 1, 1800-1830, Aguesseau-Godefroy , Paris, Imprimerie municipale, 1972 Google Scholar; Roussier, Michel, «Aperçus sur le fonctionnement du conseil municipal de Paris au XIXe siècle (1800-1870)», in Bourquin, M.-H. et al., Études d’histoire du droit parisien, Paris, PUF, 1970, p. 425–434 Google Scholar. Voir aussi Pronteau, Jeanne, Notes biographiques sur les membres des assemblées municipales parisiennes et des conseils généraux de la Seine de 1800 à nos jours, Paris, Imprimerie municipale, 1958 Google Scholar; Massa-Gille, Geneviève, Histoire des Emprunts de la Ville de Paris 1814-1875, Paris, Commission des travaux historiques, 1973 Google Scholar; Debofle, Pierre, L’administration de Paris, 1789-1977, Genève, Droz, 1979 Google Scholar. Enfin, il faut noter que nos recherches s’inscrivent dans un renouveau de l’historiographie de la municipalité depuis les années 1990, qui comprend en particulier les travaux d’ Combeau, Yvan, Paris et les élections municipales sous la Troisième République. La scène capitale dans la vie politique française, Paris, L’Harmattan, 1998 Google Scholar; Nagai, Nobuhito, Les conseillers municipaux de Paris sous la Troisième République, 1871-1914, Paris, Publications de la Sorbonne, 2002 CrossRefGoogle Scholar; Nivet, Philippe, Le Conseil municipal de Paris de 1944 à 1977, Paris, Publications de la Sorbonne, 1994 CrossRefGoogle Scholar.
60 - Church, Clive H., Revolution and red tape: The French ministerial bureaucracy, 1770-1850, Oxford/New York, Clarendon Press/Oxford University Press, 1981 Google Scholar.
61 - A. de Laborde, Paris municipe..., op. cit., p. 113-114.
62 - Ibid., p. 1.
63 - H.-É. Say, Étude sur l’administration..., op. cit., p. VI-VII.
64 - Ibid., p. 387.
65 - Ibid., p. 387.
66 - Sur Henri Siméon, voir Casselle, Pierre, «Commission des embellissements de Paris, rapport à l’Empereur Napoléon III», numéro spécial des Cahiers de la Rotonde, 23, 2000 Google Scholar; Id., « Les travaux de la commission des embellissements de Paris en 1853: pouvait-on transformer la capitale sans Haussmann?», Bibliothèque de l’École des chartes, 155-2, 1997, p. 645-689.
67 - Jordan,, David P. Transforming Paris: The life and labors of Baron Haussmann, New York, New York Free Press, 1995, p. 98–99 Google Scholar: « For a society so rich in literary culture [...] the July Monarchy produced surprisingly little in the way of urban planning. Certainly there was no official, coherent vision of Paris, no clear thesis to bind together the many strands of desired change. But the July Monarchy was determined to confront the urban crisis. The man chosen to synthesize the several perhaps incompatible, even incoherent urban proposals was Claude-Philibert, comte de Rambuteau. »
68 - J. Gaillard, Paris, la ville..., op. cit., p. 23: « Dans le cas de Paris, c’est la Révolution de 1848 qui a mis en pièces l’urbanisme de Rambuteau. »
