1 Tiré de Aitnanu. La vie quotidienne d'hélène et de William-Mathieur Mark. Témoignage traduit du Montagnais, propos recuillis et photographies par Serge Jauvin, sous la direction de Daniel Clément du Musée canadien des civilisations, Libre Expression, 1993 à la p. 119.
2 Canada, Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones, Par-delà les divisions culturelles: un rapport sur la justice pénale au Canada, OttawaApprovisionnements et Services Canada, 1996 à la p. 32.
3 Rouland, N., «L'acculturation judiciaire chez les Inuit du Canada» (1983) 13:3Recherches amérindiennes au Québec aux pp. 179–91 et (1983) 13:4 aux pp. 307–18.
6 «À l'école de droit où j'étudiais dans les années 50, le concept de droits ancestraux était chose inconnue. Les facultés n'effleurait même pas la question des terres indiennes et des droits des autochtones. Elle ne figurait pas au programme […]. Nous savions tous vaguement que le pays avait jadis appartenu aux Indiens, mais ni leur mode de gouvernement ni leur conception du titre de propriété ne piquaient notre curiosité; nous ne cherchions même pas à savoir si nos ancêtres avaient eu quelque droit de prendre possession de leurs terres». Voir Berger, T.R., La sombre épopée. Valeurs européennes et droits ancestraux en Amérique 1492–1992, Montréal, Boréal, 1993 à la p. 93.
7 La série Canada, une histoire populaire, à la télévision de la Société Radio-Canada.
8 «En effet, les métropoles faisaient tout en leur pouvoir pour s'assurer de l'alliance de chacune des nations indiennes et pour inciter les nations coalisées à l'ennemi de changer de camps. Ces efforts, lorsque couronnés de succès, étaient concrétisés par des traités d'alliance ou de neutralité. Cela indique clairement que les nations indiennes étaient considérées, dans leurs relations avec les nations européennes qui occupaient l'Amérique du Nord, comme des nations indépendantes». Voir R. c. Sioui, [1990] 1 R.C.S. 1025.
9 Ouellet, F., Histoire économique et sociale du Québec, 1760–1850. Structure et conjoncture, Montréal, Fides, 1971 à la p. 177–78.
10 Marx, R., Histoire de la Grande-Bretagne, Paris, Armand Colin, 1990 à la p. 187.
11 Leslie, J. F., Commissions of Inquiry into Indian Affairs in the Canadas, 1828–1858: Evolving a Corporate Memory for the Indian Department, Ottawa, Indian Affairs and Northern Development Canada, 1985 à la p. 10.
12 Johnson, L., La réserve Malécite de Viger: Un projet-pilote du programme de civilisation canadien, mémoire de maîtrise, Université de Montréal, 1995 [non publié].
13 «En 1825, la Canada Land Company, dirigée par John Galt, qui était membre de la Commission des réclamations de guerre, avait acquis 2 300 000 âcres de terres de la Couronne au Haut-Canada, dont un million d'âcres qui constituaient le territoire du Huron Tract. Dans les quinze années qui suivirent, le Huron Tract fut peuplé par quelques 6 000 colons répartis dans 20 comtés». Voir Ryerson, S.B., Capitalisme et confédération: aux sources du conflit Canada/Québec, trad, par A. d'Allemagne, Montréal, Parti pris, 1978 à la p. 79.
14 Great Britain. Parliamentary Papers, House of Commons, 1839, vol. XXXIV aux pp. 255–62.
15 Leslie, supra note 11 aux pp. 46–47.
16 Ross, E., Full of Hope and Promise: The Canadas in 1841, Montréal, McGill-Queen's University Press, 1991 à la p. 19 [ci-après Full of Hope and Promise].
17 Canada, «Rapport des Affaires des Sauvages en Canada, sections 1ère et 2ième», Journaux de l'Assemblée Législative du Canada, appendice EEE, 8 Victoria, 1847.
18 Morris, A., The Treaties of Canada with the Indians of Manitoba and the North-West Territories Includig the Negotiations on Which They Were Based, Saskatoon, Fifth House Publishers, 1991 [1880] à la p. 16.
19 Il fut question du traitement réservé aux Indiens par les États-Unis au cours des négociations, Ibid. à la p. 17.
20 Deux lois sanctionnées le 10 août 1850: Acte pour protéger les sauvages dans le Haut-Canada contre la fraude, et les propriétés qu'ils occupent ou dont ils ont la jouissance, contre tous empiétements et dommages, 13–14 Vict., c. 74 et Acte pour mieux protéger les terres et les propriétés des sauvages dans le Bas-Canada, 13–14 Vict., c. 74.
21 Acte pour abroger en partie et amender un Acte intitulé: Acte pour mieux protéger les terres et les propriétés des Sauvages dans le Bas-Canada, 14–15 Vict., c. 59. En 1869, cette définition sera appliquée aux quatre premières provinces de la Confédération.
22 Acte pour mettre à part certaines étendues de terre pour l'usage de certaines tribus de sauvages dans le Bas-Canada, 14–15 Vict., c. 106.
23 Leslie, supra note 11 à la p. 131.
25 Canada «Rapport des Commissaires spéciaux pour s'enquérir des affaires des Sauvages en Canada» dans Journaux de l'Assemblée Législative du Canada, appendice no 21, 1858.
26 20 Vict., c. 26, sanctionnée le 10 juin 1857.
27 Depuis quelques années les revenus de la vente des terres indiennes contribuaient à couvrir les coûts de l'assimilation. On aura noté la probité de ce tuteur utilisant les biens de ses pupilles pour financer le processus de purification ethnique qu'il leur imposait. Serait-ce ce que les juristes appellent l'obligation de fiduciaire du gouvernement fédéral?
28 Loi constitutionnelle de 1867 (R.-U.), 30 & 31 Vict., c. 3 reproduite dans L.R.C. 1985.
29 Flanagan, R.T., A History of the Department of Northern Affairs and National Resources in its Various Manifestations Since 1867 With Special Reference to its Role in the Existing Northwest Territories, Ottawa, Northern Affairs and National Resources, 1963 aux pp. 6–7.
30 Acte pourvoyant à l'émancipation graduelle des Sauvages, à la meilleure administration des affaires des Sauvages, et à l'extension de l'Acte trente-et-un Victoria, chapitre quarante-deux, 32–33 Vict., c. 6. En 1876 le législateur précisera que cette prérogative revient au «gouverneur en conseil», soit au pouvoir exécutif.
31 Lois de 1850 et 1851, traités Robinson de 1850.
33 Morin, M., L'usurpation de la souveraineté autochtone. Le cas des peuples de la Nouvelle-France et des colons anglais de l'Amérique du Nord, Montréal, Boréal, 1997.
34 Centre de la recherche historique et de l'étude des traités, Rapport de recherche sur les traités. Traité no 3 par W.E. Daugherty, Ottawa, Affaires indiennes et du Nord Canada, 1986 à la p. 3.
36 Centre de la recherche historique et de l'étude des traités, Rapport de recherche sur les traité: Traités 1 et 2 par Daugherty, W.E., Ottawa, Affaires indiennes et du Nord Canada, 1984 à la p. 10.
37 Tobias, J.L., «Canada's Subjugation of the Plains Cree, 1879–1885» dans Miller, J.R., dir., Sweet Promises. A Reader on Indian-White Relations in Canada, Toronto, University of Toronto Press, 1991 à la p. 213.
38 Centre de la recherche sur les traités, Rapport de recherche sur les traités: Traité quatre, par Taylor, J.L., Ottawa, Affaires indiennes et du Nord Canada, 1985.
39 Poulette (1973), C.S. T.N.-O. à la p. 56.
40 Mailhot, J. et Vincent, S., Le discours montagnais sur le territoire, Rapport soumis au Conseil Attikamek-Montagnais, 1980 à la p. 154 [non publié].
41 Morris, supra note 18 à la p. 32.
44 Berger, T.R., Le Nord: terre lointaine, terre ancestrale: Rapport de l'Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie, vol. 2, Ottawa, Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie, 1977, à la p. 176.
45 Tobias, supra note 37 à la p. 212. Spéléologie d'un trou de mémoire 141
47 (1880) 47 Vict., c. 27.
49 Un des inspecteurs de la RNWMP impliqués dans ces événements était Francis Jeffrey Dickens, fils du célèbre romancier anglais pour qui le Canada était en 1842 «Full of Hope and Promise», voir supra note 16. Voir aussi MacLeod, R.C., «Dickens, Francis Jeffrey», (1982) 11 Dictionnaire biographique du Canada aux pp. 287–88.
50 Pitikwahanapiwiyin fut un chef important d'un groupe de Cris des Plaines à l'époque difficile du traité no 6. Né vers 1842, il mourut le 4 juillet 1886 à Blackfoot Crossing en Alberta, quatre mois après avoir été libéré de la prison de Stoney Mountain au Manitoba. Il avait été condamnée pour haute trahison en 1885. Au juge il avait déclaré: «Si j'avais souhaité la guerre, je ne serais pas ici en ce moment. Je serais dans la prairie. Vous ne m'avez pas capturé. Je me suis rendu. [Si] vous m'avez, [c'est] parce que je voulais la justice». Voir H. Dempsey, Pitiwahanapiwiyin [Poundmaker]», Ibid. à la p. 772.
51 R. Wiebe, «Mistahimaskwa (Gros Ours)», Ibid. à la p. 663.
52 Goodwill, J. et Sluman, N., John Tootoosis, Winnipeg, Pemmican, 1987 [1982] aux pp. 77–78.
53 Van Kirk, S.M., «Kapapamahchakwew, Wandering Spirit, appelé aussi Esprit Errant» (1982) 11 Dictionnaire biographique du Canada à la p. 507.
54 Knafla, L.A., «Rouleau, Charles-Borromée» (1994) 13 Dictionnaire biographique du Canada à la p. 986.
55 A.B. Stonechild, «The Indian View of the 1885 Uprising» dans. Miller, supra note 37 aux pp. 259–75.
56 Couturier, J., Johnston, W. et Ouellette, R., Un passé composé. Le Canada de 1850 à nos jours, Moncton, Éditions d'Acadie, 1996 à la p. 107.
57 Rente viagère mentionnée dans les traités.
58 Stonechild, supra note 55 à la p. 274.
59 Desjardins, C., La Presse [de Montréal], (12 mars 2001) A10.
60 Ammiqqaaluta – Partageons. Tracer la voie vers un gouvernement pour le Nunavik, Rapport de la Commission du Nunavik, 2001 à la p. 30.
