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Dons, prélèvements, Échanges. A propos de quelques redevances seigneuriales

Published online by Cambridge University Press:  26 July 2017

Martine Grinberg*
Affiliation:
CNRS-Centre de Recherches Historiques

Extract

A l'origine de ce travail, deux constats. D'une part, l'existence et l'importance, au sein de ce qu'on a coutume d'appeler la culture populaire, de microcircuits d'échanges ritualisés de biens, de services, de mots, qui mettent en présence des acteurs sociaux divers (clercs, autorités urbaines, métiers, seigneurs, groupes de jeunesse, etc.). D'autre part, la rencontre avec quelques redevances seigneuriales curieuses glanées dans la Revue des Traditions populaires et dans les ouvrages de folkloristes, qui amenait à considérer les rapports du pouvoir avec les coutumes populaires dans le cadre du microcosme seigneurial.

Summary

Summary

This study begins with the observation of the existence of ritualized micro-circuits of exchange (of goods, services, acts, and so on) within the framework of the seigniory. These exchanges were recorded in the schedule of taxes, while at the same time constituting a particular type, and were expressions of a popular culture incorporated in the seigniory's hierarchical structure. The exchanges thus established oscillated between being gifts and being impositions; they reveal—within the seigniorial discourse which posits them—the whole complexity and ambiguity of relations between the Lords and the community. In the end, law entered the picture, via the Parliament which was called in at times to deal with these questions, leading gradually and empirically to a cultural break.

Type
Usages du Droit
Copyright
Copyright © École des Hautes Études en Sciences Sociales, Paris, 1988

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References

Notes

1. Voir, entre autres, Gennep, A. Van, Manuel de folklore français contemporain, Paris, Picard, 1947 Google Scholar ; Davis, N. Z., Les cultures du peuple, Paris, Aubier-Montaigne, 1979 Google Scholar ; N. Pellegrin, Les bachelleries. Organisations et fêtes de la jeunesse dans le Centre-Ouest, XVe- XVIIIe siècles, Mémoires de la Société des Antiquaires de l'Ouest, t. XVI, 1979-1982 ; N. Pellegrin, « Lecture anthropologique de quelques droits seigneuriaux ridicules », dans La terre à l'époque moderne, Association des historiens modernistes des universités, colloque de 1982, Bulletin, n° 7, pp. 99-123 ; Vaultier, R., Le folklore pendant la guerre de Cent Ans d'après les lettres de rémission du Trésor des Chartes, Paris, 1965.Google Scholar

2. Bloch, M., La société féodale, Paris, Albin Michel, 1973 Google Scholar (rééd.), et Duby, G., Guerriers et paysans, Paris, Gallimard, 1973 Google Scholar, ainsi que sa participation au débat sur « l'histoire anthropologique », Annales ESC, 6, 1974, pp. 1 309-1 380. Ils ont prouvé tous deux combien il serait erroné de penser la féodalité en termes strictement économiques. Voir aussi Bourdieu, P., Le sens pratique, Paris, Éditions de Minuit, 1980 Google Scholar, chap. 7 : « Le capital symbolique », et Legendre, P., L'amour du censeur, Paris, Éditions du Seuil, 1974 Google Scholar. Les problèmes posés par M. Mauss n'ont cessé d'être présents tout au long de cette recherche : Mauss, M., « Essai sur le don. Forme et raison de l'échange dans les sociétés archaïques », dans Sociologie et Anthropologie, Paris, PUF, 1980.Google Scholar

3. Salvaing, D. De, De l'usage des fiefs et autres droits seigneuriaux, Grenoble, 1669 Google Scholar ; Renauldon, J., Traité historique et pratique des droits seigneuriaux, Paris, 1765 Google Scholar, et Dictionnaire des fief s et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques, Paris, 1765 ; Cl. Ferrière, J. De, Dictionnaire de droit et de pratique, Paris, 1749 Google Scholar ; Boutaric, F. De, Traité des matières féodales, Toulouse, 1775 Google Scholar ; G. Brizard, Des droits féodaux les plus ridicules ou les plus absurdes, manuscrit 6087 de la Bibliothèque de l'Arsenal, datant de la fin du xvme siècle ; Plancy, J. Collin De, Dictionnaire de l'Ancien Régime et des abus féodaux, Paris, 1819 Google Scholar. Voir aussi, Michelet, J., Origines du droit français, Paris, 1837 Google Scholar ; Cheruel, A., Dictionnaire historique des institutions, des moeurs et coutumes de la France, Paris, 1884 Google Scholar ; Ourliac, P. et Gazzaniga, J.-L., Droit privé français de l'An Mil au Code civil, Paris, Albin Michel, 1985.Google Scholar

4. Donges : G. de Corson, Usages et droits féodaux en Bretagne, 1902. La Boissière : A. D. Loire-Inférieure, E (Titres féodaux) 344. Videlou : J. Collin de Plancy, Dictionnaire d'Ancien Régime, op. cit., article « dénombrement ». Champagné-le-Marais : Autexier, M. L., Les droits féodaux et les droits seigneuriaux en Poitou de 1559 à 1789, Fontenay-le-Comte, 1947 Google Scholar. Remiremont : Richard, N.-L.-A., Traditions populaires, croyances superstitieuses, usages et coutumes de l'ancienne Lorraine, Remiremont, 1848 Google Scholar. Quintaine : A.D. Côte-d'Or, E 397, baronnie d'Esbarres, déclaration de 1523, et E 399 déclaration de 1603. Bachelleries : elles ont lieu souvent entre Noël et le jour de l'an en Bourgogne, cf. terrier d'Arc-sur-Tille, déclaration de la fin du xvmc siècle (A.D. Côte-d'Or, E 1760), Beire-le-Chatel, Ouges, Charnay-les-Chalons (Saône-et-Loire), voir A. Colombet, « Le folklore et l'ethnographie dans la thèse de M. P. de Saint-Jacob », Travaux de linguistique et de folklore de Bourgogne, t. II, pp. 28-29, t. III, pp. 79-83.

5. Fangy : A.D. Côte-d'Or, E 399, terrier de Fangy, Arconcey, Villers, les nouveaux mariés doivent payer l'adventaige aux varlets moyennant quoi ceux-ci devront charrier les 50 fagots dus par les nouveaux mariés pour faire la foullière des Brandons. Pelote : voir M.-L. Autexier, op. cit., et H. Imbert, Documents inédits sur Thouars et les environs, 1879 et Notice sur certains droits du seigneur. Il cite un aveu sans date, dont la copie du xvie siècle mentionne l'obligation pour les nouveaux mariés qui travaillent le bois de faire une pelote et d'y jouer. Lux : cf. terrier de la baronnie de 1513 cité par Garnier, J. éd., Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne, Dijon, 1867-1918 Google Scholar ; La Prévalaye : G. de Corson, Usages et droits féodaux, op. cit., et A.D. Ille-et-Vilaine, 2 Et 12, aveu 28 juin 1680. Remiremont : L. Duhamel, Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, 1868, t. 1, cite les comptes des revenus de la manse abbatiale (A.D. Vosges, Fonds Remiremont).

6. Rennes : G. de Corson, Usages et droits féodaux, op. cit. Bécherel : G. de Corson, op.cit. Pontivy : ibid.

7. Machecoul : G. de Corson, ibid. Fangy : A.D. Côte-d'Or, E 399. Bressuire : A.D. Deux- Sèvres, E 1274. Sanzay : Traver, E., Les bachelleries du Poitou, du Berry et de l'Angoumois, Melle, 1933 Google Scholar, et nombreux autres exemples dans N. Pellegrin, Les bachelleries, op. cit.

8. R. Vaultier, Le folklore pendant la guerre de Cent Ans, op. cit.,p. 24, citant une lettre de rémission (JJ. 108, 102 v°,de 1375).

9. Cf. R. Vaultier, op. cit., p. 23 ; le terme est utilisé dans la chanson des vilains de Verson.

10. Aveu cité par R. Vaultier, op. cit., p. 23, d'après L. C. Cellier, « Le droit de cognage à Chauny », Bibliothèque de l'École des Chartes, 1924.

11. L. Duhamel, Documents rares et inédits de l'histoire des Vosges, op. cit., t. 9, « Aveu et dénombrement du chapitre de Remiremont ».

12. Voir par exemple A. de Barthélémy, « Le droit du seigneur », Revue des Questions historiques, 1866, pp. 95-123. Boutruche, R., Seigneurie et féodalité, Paris, Aubier, 1968, t. 1, p. 128 Google Scholar, n. 6.

13. A.D. Seine-Maritime, Chartrier de la Rivière Bourdet, 111.

14. Dans A. de Barthélémy, « Le droit du seigneur », art. cit., pp. 106-107.

15. Cl. Thomasset, « La femme au Moyen Age. Les composantes fondamentales de sa représentation : immunité-impunité », Ornicar, 1981, n° 22-23, pp. 223-238 ; Cl. Gaignebet, « Véronique ou l'image vraie », Anagrom, 1976, n° 7 et 8.

16. A.D. Côte-d'Or, E 1404, Déclaration du domaine de la seigneurie de Grenant (1506) ; les hommes du seigneurs sont taillables et corvéables à volonté.

17. Fromageot, F., Tonnerre et son comté, Dijon, 1973.Google Scholar

18. Dissertation sur l'abbaye de Saint-Claude, 1767, p. 77 ; le conflit oppose le chapitre et la fille du fermier qui dut prouver avec six témoins qu'elle avait passé sa nuit de noces chez son père (arrêt du parlement de Besançon du 14 juin 1771).

19. Coutumes locales du bailliage d'Amiens rédigées en 1507, publié par M. A. Bouthors, Mémoires de la Société des Antiquaires de Picardie, 1853, 2 tomes. A.D. Somme, B (bailliage et siège présidial d'Amiens), à partir de B 220 : Coutumes.

20. Cartulaire de Tonnerre, E 190 (copie), 17 avril 1393-1394 : un aveu mentionne ce droit « appelé bourgésies du giste de Crucy » ; et en 1424 une sentence rendue en la chambre du conseil du duc de Bourgogne évoque ces privilèges acquis au gîte de Cruzy « par vertu de franchise et de giste », t. I, fol. 100 ss.

21. Delisle, L., Études sur la condition de la classe agricole et l'état de l'agriculture en Normandie au Moyen Age, Évreux, 1851 Google Scholar, rééd. Brionne, Monfort, 1978.

22. D. de Salvaing, De l'usage des fiefs, op. cit., et H. Sauvai., Histoire et recherches des antiquités de la ville de Paris, 1724, t. II, p. 464, « Redevances ridicules » ; il rappelle les coutumes abolies parmi les ecclésiastiques, dont celle du plat de noces exigé par le doyen de Saint-Germains- des-Prés dans sa paroisse.

23. H. Imbert, Documents inédits sur Thouars, op. cit., 3e série : Notice sur certains droits du seigneur de Thouars.

24. A.D. Saône-et-Loire, G. 115, n° 17, règlement de 1416.

25. Cl. Ferrière, J.De, Dictionnaire de droit et de pratique, Paris, 1749 Google Scholar, 2 vols, cite la coutume de Touraine, art. 13 et la coutume d'Auxerre, art. 44.

26. La bibliographie est immense, je ne citerai que quelques références : D'Espinay, G., La féodalité et le droit civil français, Saumur, 1862 Google Scholar ; P. Ourliac et J.-L. Gazzaniga, Histoire du droit civil français, op. cit., et surtout Goody, J., L'évolution de la famille et du mariage en Europe, Paris, Armand Colin, 1985 Google Scholar, et A. Burguière, C. Klapisch-Zuber, M. Segalen, F. Zonabend (sous la direction de), Histoire de la famille, Paris, Armand Colin, 1986, 2 vols ; J. Gaudemet, Le mariage en Occident. Les moeurs et le droit, Paris, Le Cerf, 1987.

27. J. Renauldon, Traité historique et pratique des droits seigneuriaux, op. cit., p. 654 « droit de quintaine ».

28. Aveu cité dans J. Ramière de Fortanier, Les droits seigneuriaux dans la sénéchaussée et comté de Lauragais, 1553-1789. Étude juridique et historique, thèse de droit, Toulouse, 1932.

29. A. D. Meurthe-et-Moselle, E 102.

30. A. D. Meurthe-et-Moselle, B 8050, compte de F. Limouse, en 1667.

31. Voir dans Corson, G. De, Vieux usages du pays de Châteaubriant, Nantes, 1905 Google Scholar, la déclaration de la châtellenie de Sion en 1653 (A. D. Loire-Inférieure).

32. Saint-Jacob, P. De, Les paysans de Bourgogne du Nord au dernier siècle de l'Ancien Régime, Paris, Les Belles Lettres, 1960 Google Scholar, et Documents relatifs à la communauté villageoise en Bourgogne du milieu du XVIIe siècle à la Révolution, Paris, Les Belles Lettres, 1962.

33. G. de Corson, Usages et droits féodaux en Bretagne, op. cit., chap. vra.

34. A. D. Côte-d'Or, E 397, fol. 78.

35. Sur des coutumes concernant les souliers, voir J. Michelet, Origines du droit français, op. cit.

36. Metais, Ch., Marmoutiers, cartulaire blésois, Blois, 1889-1891, pp. 328329.Google Scholar

37. Cité dans Clare, L., La quintaine, la course de bague et le jeu des têtes, Paris, Éditions du CNRS, 1983, p. 190 Google Scholar : 25 novembre 1507. Procès-verbal d'une course de quintaine à Availles.

38. A. D. Saône-et-Loire, G 352, église paroissiale de Château-Renaud, revenus de la cure, fol. 38, en 1605.

39. Pour Betton (aveu de 1680) et la Benaste (déclaration de 1674), voir G. de Corson, Les grandes seigneuries de Haute-Bretagne, 1897, 3 vols ; pour Rochefort-en-Terre (aveu de 1554), G. de Corson, Usages et droits féodaux en Bretagne, op. cit., p. 40.

40. Les anthropologues ont abordé ces questions plus systématiquement que les historiens, voir Différences, valeurs, hiérarchie : textes offerts à Louis Dumont, réunis par J.-C. Galey, Paris, EHESS, 1984 et en particulier C. Barraud, D. de Coppet, A. Iteanu, R. Jamous, « Des relations et des morts. Quatre sociétés vues sous l'angle des échanges », pp. 421-520.

41. L. Delisle, op. cit., p. 70, aveu rendu en 1393 pour une vavassorie sise à Branville, vicomte de Coutances (quintaine due par les hommes vavasseurs nouveaux mariés).

42. Pour Bougon, G. de Corson, Les grandes seigneuries de Haute-Bretagne, op. cit. ; pour Guer, G. de Corson, Usages et droits féodaux, op. cit. Voir aussi A. D. Ille-et-Vilaine, 4 Bz 15, jugement du procureur fiscal dans une affaire concernant la quintaine à Domalain.

43. Je ne peux pour le moment répondre à cette question qui me paraît pourtant fort importante pour tenter de cerner l'usage social de la monnaie et les rapports entre monnaie et dons. Je voudrais remercier Lucien Gillard d'avoir soulevé le problème lors d'une présentation que j'ai faite de quelques documents dans le cadre du groupe de travail « Dons, prélèvements, monnaie » du Centre de Recherches Historiques.

44. A. C. Besançon, BB 7, fol. 66 v.

45. E. Traver, Les bachelleries du Poitou, op. cit., cite un aveu rendu par le seigneur de Sanzay (A. D. Vienne, C 338).

46. G. de Corson, Les grandes seigneuries de Haute-Bretagne, op.cit.

47. « Sentence du bailly de Rouen, touchant une redevance singulière imposée aux moines de Saint-Ouen, et appelée l'Oison bridé », Revue rétrospective normande, 1837.

48. G. de Corson, Usages et droits féodaux, op. cit.

49. Voir en particulier sur ces questions Assier-Andrieu, L., Le peuple et la loi. Anthropologie historique des droits paysans en Catalogne française, Paris, Librairie générale de droits et de jurisprudence, 1987 Google Scholar, et Geertz, C., Savoir local, savoir global. Les lieux du savoir, Paris, PUF, 1986, 293 p.Google Scholar

50. A. D. Somme, B 239, Drucat, art. 17 et 18.

51. Marc Bloch, La société féodale, op. cit. ; P. de Saint-Jacob, op. cit. ; Meyer, J., La noblesse bretonne au XVIIIe siècle, Paris, Sevpen, 1966 Google Scholar ; Monneraye, J. de La, Le régime féodal et les classes rurales dans le Maine au XVIII siècle, Paris, Sirey, 1922 Google Scholar ; Bouton, A., Le Maine, histoire économique et sociale, XVII-XVIII siècles, Le Mans, 1973 Google Scholar ; Cabourdin, G., Terres et hommes en Lorraine du milieu du XVIe siècle à la guerre de Trente Ans, Lille, Service de reproduction des thèses de l'Université de Lille III, 1975.Google Scholar

52. A. D. Côte-d'Or, E 399.

53. Histoire généalogique des anciens sires de Salins, Besançon, 1756, t. I, p. 333.

54. R. Choppin, Commentaires sur la coutume d'Anjou, 1662 (lrc édition en latin, 1635), p. 177 ; l'affaire est reprise dans D. de Salvaing, De l'usage des fiefs et autres droits seigneuriaux, op. cit.

55. Voir Ordonnances des rois de France, t. II, 1729, p. 117, « la Cour demande à l'évêque de se désister de ces vexations ».

56. Perard, Estienne, Recueil de plusieurs pièces curieuses servant à l'histoire de Bourgogne, Paris, 1664, p. 382.Google Scholar

57. A. D. Yonne, G 1655, Chitry.

58. A. D. Yonne, 15 B 224, « il n'y a guère moins d'inconveniens à prévenir l'impétuosité des jeunes villageois par un payement volontaire parce que l'argent qu'ils ont extorqué ils le consument au cabaret où ils passent des journées et des nuits entières, en sorte que la depence excède toujours le produit de l'exaction ».

59. A. D. Yonne, F 24, et repris ainsi que les autres exemples cités dans l'Yonne, par Forestier, H., « Le droit des garçons dans la communauté villageoise aux XVIIe et XVIIIe siècles », Annales de Bourgogne, t. XIII, 1941.Google Scholar