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Clinique des pathologies médicolégales du sommeil
- R. Didi, A. Marin, J.-C. Girod, L. Nicolleau, D. Maltaverne
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- Journal:
- European Psychiatry / Volume 29 / Issue S3 / November 2014
- Published online by Cambridge University Press:
- 17 April 2020, pp. 574-575
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Introduction
Psychiatrie et médecine légale se côtoient devant les Assises. Si les meurtres au cours du sommeil sont rares (3 cas en 30 ans d’expertise pénale), ce phénomène est connu de longue date - 19e siècle (Fodéré, Lutaud, Brouardel, Briand, Chaudé, Casper).
Objectifs– reconnaître et dépister les pathologies du sommeil capables de conduire à de tels drames souvent interprétés de manière erronée ;
– au regard des données neurophysiologiques, comprendre ces comportements moteurs nocturnes non REM à la frontière de la comitialité :
– L. Nobili–Milan,
– Tassinari–Bologne ;
– évoquer l’irresponsabilité pénale devant l’état hypnoïde, meurtrier en proposant l’article 122.1 ou 122.2 du Code pénal ;
– – maintenir un esprit critique d’expert et s’entourer d’avis spécialisés (somnologique, neurologique, neurophysiologique) avant de conclure un rapport qui risque de conduire le prévenu à 20 ans de réclusion criminelle.
Méthodologie– à partir de trois dossiers de meurtre au cours du sommeil, d’une analyse électrophysiologique, de la littérature, deux pathologies émergent dans la transition sommeil (non REM)–veille :
– le somnambulisme,
– la confusion de l’éveil ;
– ces états meurtriers sont sauvages, violents, complexes, automates, inexplicables, sans motif conscient, avec au réveil une amnésie totale ou partielle ;
– le prévenu face à ces comportements se retrouve devant les Assises condamné alors que la doctrine devrait conduire à l’irresponsabilité.
Discussion– des critères médico-légaux ont été définis par Bonkalo au 5e Meeting international de Forensic Science–Toronto 1969 ;
– les actes impulsifs, insensés, survenant au cours de la transition sommeil lent-veille s’inscrivent dans le cadre des parasomnies caractérisées par des éveils incomplets ;
– les générateurs de ces comportements sont les mêmes que ceux de l’épilepsie fronto-limbique ;
– le cerveau est capable de générer des états dissociés avec éveil de certaines structures cortico-sous-corticales et sommeil du lobe préfrontal ;
– le sommeil et l’éveil peuvent se côtoyer dans le temps et l’espace sur le cortex.
Conclusions– dans ce type d’affaire criminelle la répression prédomine ;
– l’expert aux Assises est souvent bafoué, voire humilié ;
– la méconnaissance des avocats, des magistrats, des experts, des jurés conduit à des décisions qui s’opposent au Code pénal ;
– pourtant dans son manuel de médecine légale, Lutaud (1886) rappelait : « Le somnambule endormi peut conduire à des actes criminels et n’en conserver aucun souvenir à son réveil. Il en résulte que, comme l’aliéné, il ne saurait être responsable des actions commises pendant son sommeil ».
Une expérience d’équipe mobile en psychiatrie générale
- C. Alezrah, M. Fraigneau, Y. Verger, C. Palix, C. Girod
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- Journal:
- European Psychiatry / Volume 28 / Issue S2 / November 2013
- Published online by Cambridge University Press:
- 16 April 2020, p. 83
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L’Équipe Mobile d’Argelès Psychiatrique (EMAP) a vu le jour le 1er septembre 2011. Elle a été financée dans un cadre expérimental, par l’Agence Régionale de Santé du Languedoc-Roussillon. Le projet s’inscrivait dans les travaux du Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) d’Argelès-sur-Mer (66700). Il faisait suite à plusieurs constats. Pour de multiples raisons, et notamment du fait de l’augmentation considérable des soins ambulatoires, le nombre des visites à domicile a régulièrement diminué ces dernières années et s’est progressivement recentré sur le suivi de patients connus. D’autre part, il existe un nombre d’hospitalisation d’office historiquement bien plus élevé dans les Pyrénées Orientales que la moyenne nationale (88 hospitalisations d’office pour 100 000 habitants âgés de 20 ans et plus dans les PO contre 25 pour 100 000 habitants au niveau national en 2007. Ce nombre était de 83 pour notre secteur géographique). Les représentants des usagers et des familles étaient très en demande d’interventions rapides dans la communauté. Cette attente faisait écho à celle d’un grand nombre des partenaires du réseau sanitaire (médecins généralistes) mais également social ou médicosocial pour évaluer certaines situations orientées par défaut vers le service des urgences psychiatriques au centre hospitalier de Perpignan. Malgré les efforts de communication et d’information entrepris de longue date, il était noté, dans la pratique quotidienne, l’insuffisance des liens avec les services municipaux, la police, la gendarmerie, les pompiers et parfois les services sociaux pour prévenir les situations de crise. Enfin, l’existence d’une Équipe Mobile Psychiatrie Précarité rattachée au service depuis une quinzaine d’années permettait de s’appuyer sur une expérience déjà solide. Par opposition à notre EMPP qui est intersectorielle, l’EMAP s’est inscrite d’emblée dans une dimension sectorielle, rattachée à part entière à un CMP desservant un territoire de 40 000 habitants. Il s’agit d’une équipe rapidement mobilisable, à la demande des patients, des familles ou des différents partenaires du champ médical, social et judiciaire pour anticiper et évaluer les situations de crise de nature psychiatrique. Au-delà de l’évaluation, elle organise, si besoin, les soins de la manière la plus adaptée. Cette équipe spécialisée, pluridisciplinaire, va :
– développer les relations de réseau entre des acteurs pouvant recevoir les mêmes publics mais se connaissant peu ;
– intervenir sur signalement pour évaluer les situations de crise susceptibles de relever de réponses psychiatriques ou, ce qui est préférable, pouvant les anticiper.
L’expérience des deux premières années de fonctionnement permet de retenir un bilan intéressant, notamment la diminution très sensible des hospitalisations en SDRE sur l’aire géographique desservie et une complémentarité naturelle avec l’activité de CMP classique. Ce bilan sera détaillé dans cette publication.